POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES – COOKIES

La société ONE YARD, dans le cadre de l’organisation de la Cérémonie « Les Flammes » (ci-après « la Cérémonie ») est amenée à collecter et traiter des informations dont certaines sont de nature à permettre votre identification (ci-après les « Données personnelles ») sur le site www.lesflammesawards.com (ci-après « le Site »).

La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous collectons et traitons vos Données personnelles.

Nous n’utilisons vos Données Personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

Le respect d’une obligation légale, et/ou
L’exécution d’un contrat que nous avons conclu avec vous, et/ou
Votre consentement à l’utilisation de vos Données Personnelles, et/ou
L’existence d’un intérêt légitime à utiliser vos Données Personnelles.

Vos Données Personnelles peuvent être collectées notamment lors de :

La création d’un Compte utilisateur ;
La souscription à un Abonnement ou à un service ;
L’acceptation de recevoir les actualités et offres ;
La participation à un jeu concours, à un vote, etc. ;
L’interaction avec nos services via des formulaires de contact ou de candidature ;
La navigation sur internet par la lecture de Cookies.

RESPONSABLE DES TRAITEMENTS

Le responsable des traitements mentionnés par le présent document est la société ONE YARD, société par actions simplifiées unipersonnelle au capital de 49 201 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 801 382 136, ayant son siège social 7 rue du Paradis 75010 Paris (ci-après « YARD »).

DONNÉES RECUEILLIES

Données directement transmises

A l’occasion des interactions que vous avez avec YARD, vous pouvez être amenés à communiquer des informations permettant votre identification. Ces Données Personnelles sont collectées notamment lors de la création d’un compte sur le Site, lors d’une interaction avec un réseau social, ou lors de votre choix d’abonnement à une actualité ou une newsletter. Ces données sont notamment vos :

Données d’identification: nom, prénom, civilité, date de naissance, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse IP ;
Données démographiques: sexe, âge ;
Données de géolocalisation, sous réserve du choix que vous avez exprimé au préalable sur le Site ;
Données d’authentification: Identifiant et mot de passe utilisés pour vous identifier sur le Site ;
Choix en matière de prospection commerciale ;

Les données recueillies automatiquement

Nous récupérons notamment les informations suivantes par le biais de cookies ou de traceurs :

Informations relatives à votre utilisation de nos sites et applications ;
Informations relatives à la présence de cookies sur votre terminal, sur l’heure et la date de consultation d’une page, et une description de la page où la balise Web est mise ;
Informations de navigation et notamment votre adresse IP du terminal connecté au Site, type de terminal utilisé, système d’exploitation du terminal connecté, opérateur téléphonique, adresse Internet de la page de provenance du terminal, version du logiciel de navigation utilisé par le terminal, erreurs de téléchargement, langue du logiciel de navigation utilisé par le terminal ;
Informations sur la lecture ou non des e-mails que nous vous adressons, sur les clics que vous faites sur les liens contenus dans ces e-mails.

FINALITÉ D’UTILISATION DES DONNÉES

Les Données Personnelles que nous collectons sont utilisées pour les finalités suivantes :

Vous permettre de créer un compte utilisateur sur le Site ;
Vous permettre de participer au Vote de la Cérémonie ;
Vous permettre d’accéder à la diffusion de la Cérémonie ;
Vous permettre de partager des contenus sur les réseaux sociaux ;
Mémoriser les informations que vous avez renseignées au sein des formulaires ;
Analyser l’audience et la fréquentation du Site ;
Réaliser des enquêtes de satisfaction ;
Envoyer des lettres d’actualité ;
Vérifier le respect de la législation applicable, de nos contrats et de nos conditions générales d’utilisation ;
Mettre à disposition et dupliquer vos informations dans une base de données dédiées de YARD ou du/des prestataire(s) technique(s) qu’il désigne pour l’administration du Site et la gestion de la plateforme de vote ;
Fournir et présenter du contenu ;
Assurer la sécurité du Site, prévenir et détecter la fraude et réparer les erreurs du Site ;
Mettre en correspondance et relier des Données à partir d’autres sources de données ;
Relier différents appareils ;
Identifier les appareils en fonction des informations transmises automatiquement.

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

Vos Données Personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées. Certaines durées de conservation répondent à l’intérêt légitime de YARD.

Le tableau ci-dessous mentionne les principales durées de conservation de vos Données.

En tout état de cause, nous révisons régulièrement les informations que nous détenons. Lorsque leur conservation n’est plus justifiée par des exigences légales, commerciales ou liées à la gestion de votre compte utilisateur, ou si vous avez fait usage d’un droit de modification ou d’effacement, nous les supprimerons de façon sécurisée.

Catégories de données	Finalités	Base légale	Durées de conservation
Données d’identification et de contact – Création d’un compte LES FLAMMES	Envoi d’informations sur la prise en compte de votre vote et surveillance contre les fraudes	Consentement	A compter du retrait du consentement ou 3 ans à compter de la suppression du compte ou du dernier contact émanant de l’utilisateur
Données d’identification – Connexion à la diffusion en live de la Cérémonie	Envoi d’informations sur vos données	Consentement	A compter du retrait du consentement ou 3 ans à compter de la suppression du compte ou du dernier contact émanant de l’utilisateur
Données de contact – Inscrits newsletter LES FLAMMES	Envoi d’une lettre d’informations liée aux artistes et à la Cérémonie	Consentement	A compter du retrait du consentement ou 3 ans à compter de la suppression du compte ou du dernier contact émanant de l’utilisateur
Données d’identification – Adresse IP	Analyser l’audience et la fréquentation du Site. Fournir et présenter des publicités et du contenu.	Consentement	A compter du retrait du consentement ou 3 ans à compter de la suppression du compte ou du dernier contact émanant de l’utilisateur
Données d’authentification	Mémoriser les informations que vous avez renseignées au sein des formulaires de création de compte.	Consentement	A compter du retrait du consentement ou 3 ans à compter de la suppression du compte ou du dernier contact émanant de l’utilisateur

QUI SONT LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ACCÉDER AUX DONNÉES RECUEILLIES ?

Accès aux données au sein de YARD

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos Données Personnelles : les collaborateurs des services administratif, informatique, marketing et communication.

Transmission de données

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos Données Personnelles :

Les coproducteurs de la Cérémonie : YARD et BOOSKA P ;
Les prestataires techniques désignés par YARD pour l’administration du Site et la gestion de la Plateforme de vote (ci-après les « Prestataires»).

BOOSKA P est susceptible d’avoir accès aux Données Personnelles dans les mêmes conditions que YARD. Sont donc susceptibles d’avoir accès à certaines données : les collaborateurs des services administratif, informatique, marketing et communication de BOOSKA P.

Les Prestataires désignés par YARD assurent des prestations pour le compte de YARD, notamment :

Mise en place de la plateforme de vote ;
Sécurisation des votes et lutte contre la fraude ;
Personnalisation des contenus du Site ;
Réalisation d’opérations de maintenance et de développements techniques ;
Recueil des avis utilisateurs ;
Fourniture de solutions analytiques ou de statistiques de mesure d’audience.

L’accès des Prestataires désignés par YARD à vos Données Personnelles se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.

Sont également susceptibles d’avoir accès à certaines de vos Données Personnelles :

Les plates-formes de réseaux sociaux

L’utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec le Site (notamment les boutons « partager » de Facebook, Twitter, Instagram, TikTok, YouTube, Twitch etc.) entraîne des échanges de données entre YARD et ces réseaux sociaux. Nous vous invitons donc à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des collectes et traitements qu’ils effectuent sur vos Données Personnelles.

Nos partenaires commerciaux

Nos partenaires commerciaux peuvent faire de la promotion de produits ou services pour leur propre compte ou pour celui d’annonceurs publicitaires. Si vous décidez de cliquer sur les icones ou sur des liens renvoyant vers le site internet de nos partenaires commerciaux, ou que vous décidez de souscrire aux produits ou services de nos partenaires commerciaux et que vous les laissez accéder à certaines de vos informations, notamment en vous connectant à leurs sites ou applications, leurs politiques de confidentialité et leurs dépôts de cookies vous sont opposables. Nous n’avons aucun contrôle sur la collecte ou le traitement de vos données mis en œuvre par nos partenaires commerciaux sur leur propre site. La responsabilité de YARD ne pourra aucunement être recherchée du fait des agissements visés au présent paragraphe.

Les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives

Lorsque nous avons l’obligation légale de les leur communiquer ou afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de YARD, vos Données Personnelles pourront être transmises aux autorités de police, judiciaires et/ou administratives.

COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?

En tant que responsable de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :

La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos collaborateurs amenés à accéder à vos données personnelles ;
La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos plates-formes informatiques ;
La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données.

QUELS SONT VOS DROITS ?

Vos droits en matière de rectification et d’accès à vos données personnelles :

Vous avez le droit d’accéder à vos Données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées, mises à jour ou supprimées. Vous pouvez également demander l’effacement et/ou le retrait de vos Données Personnelles ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.

Vous disposez notamment des droits suivants :

Droit d’accès: droit d’accéder à vos Données Personnelles telles que détenues par YARD et d’en demander communication ;
Droit de rectification: droit de demander la correction de vos Données Personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes et de demander de corriger toutes erreurs en ce sens ;
Droit à la portabilité des données: droit de recevoir les Données Personnelles que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et/ou, dans la mesure où cela est techniquement possible, d’exiger la transmission de vos Données Personnelles à un tiers ;
Droit d’effacement: droit de demander la suppression ou le retrait de vos Données Personnelles détenues par YARD, s’agissant des Données utilisées à des fins de prospection, les données traitées de façon illicite, et de façon générale, toutes celles non nécessaires au contrat conclu avec nous ou au respect d’une obligation légale ;
Droit d’opposition: droit de vous opposer à certains traitements de vos Données Personnelles dès lors que cela n’entre pas en conflit avec l’exécution d’un contrat ou d’une obligation légale ;
Droit de limitation: droit de demander le blocage temporaire de l’utilisation de tout ou partie de vos Données Personnelles pendant le délai d’examen d’une demande de rectification, d’opposition ou de suppression. Nous ne pourrons plus utiliser ces Données Personnelles durant ce délai, mais nous devons les conserver ;
Droit de prévoir le sort de vos Données Personnelles après votre décès.

Vous pouvez exercer votre droit à la portabilité de vos Données Personnelles, c’est-à-dire recevoir, dans un format couramment utilisé, les données personnelles que vous nous avez fournies afin de les transmettre à un autre responsable de traitements.

Vous pouvez exercer vos droits par courrier à l’adresse suivante : 7 rue du Paradis 75010 Paris ou par mail : [email protected]

MISE À JOUR DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou aménagée à tout moment.

Vous êtes invités à la consulter régulièrement.

Pour plus d’informations pratiques sur l’exercice de vos droits, nous vous recommandons de consulter le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés, et plus particulièrement la page https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits

COOKIES

Un cookie est un fichier texte placé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone…) à l’occasion de la consultation d’un site internet au travers de votre navigateur Web. Un fichier cookie permet à son émetteur de collecter et conserver des données relatives à l’utilisateur durant sa navigation.

Lorsque vous vous connectez à l’une des pages de notre Site, nous, nos prestataires techniques, nos partenaires et/ou tout tiers désigné par nous, sommes susceptibles, sous réserve de vos choix, d’être amenés à installer différents cookies dans votre terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Seul le destinataire pour le compte duquel le Cookie est déposé est capable de le lire et est ainsi seul responsable de son utilisation, des données qu’il collecte par son biais et des destinataires auxquels il les transmet.

Selon les choix que vous aurez exprimé, nous pourrons accéder à votre terminal pour vous reconnaitre via des traceurs comme les cookies, pour collecter, stocker, croiser, et transférer des Données comme vos adresses IP et email, vos choix et paramètres de logiciels, votre navigation et votre localisation notamment à des fins de publicité basée sur des données limitées et mesure de performance des publicités, publicités personnalisées, contenu personnalisé, mesure de performance du contenu, études d’audience et développement de services et utiliser des données limitées pour sélectionner le contenu.

Vous pourrez accepter tous les traceurs et traitements nécessitant votre consentement, les refuser, faire un choix spécifique à chaque usage ou vous opposer aux traitements basés sur des intérêts légitimes via l’écran de paramétrage. Vos choix s’appliqueront sur le Site pour une durée de 6 (six) mois.

Certains cookies sont indispensables au fonctionnement du Site, tandis que d’autres permettent d’optimiser son fonctionnement ou de personnaliser les contenus affichés.

YARD ou tout tiers habilité peut déposer des cookies pour identifier votre navigateur et enrichir l’expérience de lecture. Voici les usages des cookies :

Usage du site: Ces cookies permettent d’éviter d’avoir à vous reconnecter à chaque visite du site, et permettent des améliorations ergonomiques comme identifier l’endroit où vous aviez interrompu votre lecture précédemment, ne plus afficher certains messages d’information que vous avez déjà vus, adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, affichage mode sombre ou mode clair etc.) ;
Mesure et analyse d’audience: Nous utilisons des outils de mesure et d’analyse d’audience afin d’améliorer notre service de façon continue. Exemples : nombre d’utilisateurs, pages consultées, provenance des visites, utilisations des menus, liens et parcours de navigation etc.
Partage de contenus: Ces cookies permettent d’améliorer vos possibilités d’interagir avec le Site. Le Site contient des cookies des liens de partage vers Facebook, Twitter et d’autres réseaux sociaux similaires, qui vous permettent de partager des contenus du Site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du Site ou encore de vous connecter pour accéder à l’ensemble des services du Site en utilisant vos données d’identification sur ces réseaux sociaux.
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